La maîtresse retourne à l’école (2)

« ça ne te manque pas trop? »

Combien de fois ai-je entendu cette question!

Bien sûr que si, ce qui me manque le plus dans le fait de ne plus aller à l’école, c’est de me retrouver au milieu des élèves ; je suis tellement comme un poisson dans l’eau que lorsque je  vais dans la classe de mon amie Isabelle, le bocal le sait,  me reconnaît et m’accueille à bras ouverts..et je me régale! D’autant que je n’ai que le plaisir d’être là et c’est un plaisir savouré parce que les sentiments des enfants sont sincères ;  c’est ce qui fait du bien et m’a ressourcé tout au long de ma vie d’institutrice.

Je lis maintenant sur les forums du bien être qu’il faut vivre le moment présent. Quand je suis entrée dans une classe pour la première fois à 24 ans, j’ai vécu immédiatement le moment présent parce que c’est une situation, être au milieu de 25 élèves où on n’a pas d’autre choix. Et quand on se retrouve, en maternelle ,  au milieu de 34 enfants de 4 ans, on ne se pose plus la question. Tous son être embrasse chaque minute du moment présent. Sans doute que cet état devient rapidement, sans qu’on s’en aperçoive un mode de vie, de tous les jours , de tous ses moments présents, à l’école et hors l’école.

Avec le recul, mais je le ressentais à ces moments-là aussi, le fait d’être tout entière consacrée  au moment présent, m’a permis au cours de ma carrière de traverser des moments  difficiles, dans ma vie personnelle notamment. Ce moment , où on est baigné par l’amour de ses élèves m’a donné, à un  moment terrible de ma vie,  la force de surmonter la perte de mon bébé, de remonter plus vite…monter, monter pour ne pas s’écrouler!

Mes adorables collègues m’avaient dit de me reposer, de rester à la maison, mais j’ai vite décidé de retourner dans ma classe de CP. Le cap fut difficile mais, une fois que j’ai eu répondu à leur question « où est ton bébé? » avec la même simplicité qu’eux seuls comprennent, leur jeunesse, leur amour inconditionnel a commencé à mettre du miel sur mes blessures. Mes adorables collègues ont ajouté une couche de douceur dans ce cocon.

J’ai retrouvé plusieurs de mes chers collègues, il y a peu de temps, grâce à Facebook. Yves, le directeur passionné d’informatique, a permis que notre école soit la première écoIMG_5006le publique en France…et oui,  à avoir des ordinateurs. C’était en 1981!! Projet péniche, il nous a reçu sur sa péniche où il vit aujourd’hui. Et puis Catherine qui a eu son deuxième fils alors que je perdais ma petite fille et qui 30 ans après m’a dit à quel point elle avait été bouleversée et admirative de mon courage. Quel courage? On se découvre à ces moments-là et j’étais si bien aimée, si bien entourée, la vie est plus forte et les enfants nous communiquent leur énergie. L’année suivante, je mettais au monde Géraldine et c’est comme si toute l’école accouchait. Moment triste, moment gai…la VIE!

Alors oui, ce qui me manque, et je l’ai vécu dans de nombreuses écoles et surtout la dernière où j’ai partagé ma classe avec Isabelle pendant les cinq dernières années, c’est ce magnétisme énergétique, je ne sais comment dire que je ressens en rentrant dans une école. Je pense que toutes ces jeunes vies pleines d’insouciance  qui vivent dans le moment présent explosent en  une boule  pétillante d’énergie positive qui ne peut que vous pénétrer et vous dynamiser. D’ailleurs, s’il n’y avait pas les moments de récréation pour décharger le trop plein, c’est l’école qui exploserait!

J’ai souvent eu cette  expression : » je mets les doigts dans la prise de leur énergie pour me ressourcer ». C’est vrai que tous les jours, on n’est pas au top, et surtout les années passant, on récupère plus difficilement, mais même malade (pas trop non plus) cette énergie nous regonfle à bloc et on repart à fond.

Alors, est-ce que ça me manque? Non, parce que j’ai une vie très heureuse et très occupée  avec ma famille, mes amis, mes assoc…IMG_0230

Oui, pour tout ce que je viens de dire, mais quand ça me manque, j’appelle Isabelle et je l’accompagne dans ses sorties scolaires, je vais faire des ateliers d’écriture ou de travaux manuels avec ses élèves. (photo de notre sortie à SALVA TERRA en le 4 juin 2018)

Et je suis accueillie comme une star!! C’est comme ça qu’Isabelle m’annonce : je suis leur star! Il ne faut rien exagérer mais c’est tellement agréable de faire une telle entrée dans sa classe. Je ne sais pas (enfin je m’en doute…) comment elle me présente mais quel accueil !  Quand on avait nos deux classes de CE1, au moment de Noël, je voyais ses élèves arriver dans ma classe et me regarder bizarrement :  je me précipitais vers elle  : »qu’est ce que tu leur a encore dit? »  Que je suis la fille du Père Noël!!!! ET chaque fois elle me répondait  » mais tu vois ils n’ont pas de mal à le croire! » ( Marie-Noëlle, c’est la fille du Père Noël chantait Dutronc!)

Comme je l’ai toujours fait au cours de ma vie, chaque activité de ma vie personnelle, professionnelle  ou sociale a permis d’enrichir les autres ;  ça  permet d’avoir toujours l’esprit ouvert et de ne pas s’enfermer dans un système de pensée.

En tant que présidente d’association, je suis dans le projet d’écrire un livre témoignage sous forme de fiction. Une des  préoccupations essentielles de ma vie a toujours été le bien être des enfants, leur défense, leur protection, que ce soient évidemment les miens, mes élèves ou tous en général. Mon histoire personnelle et le choix d’être institutrice peuvent en témoigner. A la base, je voulais être juge pour enfants (d’où ma première année de Droit) mais j’ai préféré être dans l’épanouissement des enfants plutôt que dans la réparation de leurs tourments.

Ce livre qui parle  de familles divisées par le divorce, parfois recomposées, souvent décomposées mettent les enfants dans des situations inconfortables difficiles et parfois tragiques. C’est leur point de vue que je veux mettre en lumière et comme les deux petites héroïnes de mon livre ont 10 ans, qui mieux que des enfants de 10 ans pour m’en parler et surtout avec leur langage.

J’ai donc demandé à Isabelle si je pouvais faire un atelier d’écriture avec ses élèves. Bien sûr, j’ai été  accueillie à bras ouverts.

Je fais ma masterclass!   Mais bon j’étais maîtresse d’école et c’est comme le vélo…………

 

 

Posted in ACTUALITES, Association CCN-ARPEC, école on 20 juin 2018 – 10:22 | Comments (0)

Juste une mise au point!

 

Voilà plus de 30 ans que je suis impliquée dans les associations….et le monde associatif est comme tous les autres : il y a ceux qui s’investissent et les autres..

Toutes les bonnes volontés sont bienvenues mais comment savoir qu’elles sont bonnes?On ne le découvre qu’au fil du temps et surtout des actions des uns et pas celles des autres…

Le bénévolat c’est un état d’esprit : c’est parce qu’on le veut bien : donner de son temps, de ses compétences dans un esprit d’équipe et de transparence.Je suis toujours positive et chaque personne qui se présente est bienvenue. Le cadre administratif créé par une association doit permettre de faire le « tri »!

Malheureusement, il manque tellement de bonnes volontés que ceux qui sont là pour d’autres raisons, de mauvaises raisons  comme prendre un pouvoir qu’ils n’ont pas dans leur vie professionnelle ou familiale, sont plus des freins que des accélérateurs.

Et avant de s’apercevoir que  ça n’avance pas parce qu’on n’appuie pas sur la même pédale, il se passe du temps que l’on n’a pas toujours et puis le temps c’est de l’argent…Même les plus impliqués s’épuisent et abandonnent.

Le CCN-ARPEC a connu, au cours de ces 20 ans,  tous ces soubresauts qui ont malheureusement freiné les avancées. C’était d’autant plus dommageable que les freins extérieurs étaient puissants puisque nous n’étions pas pris en compte !

Je pense à ce moment fortement à Suzanne BARTHOD  qui a su reprendre en main l’association  éclatée après la loi de 2000. Elle a su réunir toutes ces associations disséminées sur le territoire et refaire de l’ARPEC  le CCN-ARPEC : le Comité de Coordination National des Associations Pour la Réforme des Prestations Compensatoires.

Mais pas toutes ! C’est bien dommage puisque l’objectif est toujours le même : 2 sont restées à part !

Quand on va sur un moteur de recherche avec les mots « association prestation compensatoire » on trouve en premier la nôtre qui regroupe évidemment  le plus grand nombre d’adhérents puis deux autres.

Evidemment chacun est libre de choisir l’association qu’il estime le mieux le représenter et le  défendre.

En 2000, avec la nouvelle loi qui marquait un coup d’arrêt à l’ARPEC, l’association  a été dissoute contre l’avis de l’ensemble des adhérents qui avaient compris qu’on restait sur le carreau. Certains étaient satisfaits (on se demande pourquoi) et tous les autres ont recréé des associations locales.

Sollicitée par les uns et les autres, j’avais pris de la distance avec l’ARPEC quand je l’ai vu exploser en myriades d’associations. Tout d’abord épuisée, je devais  reprendre de l’énergie  pour ma vie de famille, professionnelle et surtout mon mari, le plus impliqué, n’y croyait plus.

Suzanne est venue me voir pour reprendre le flambeau et elle a su, grâce à sa personnalité et à ses compétences réunir les adhérents déboussolés en s’appuyant sur des personnes combatives comme Jean-Claude PORTE et Georges GUICHARD, impliqués depuis la première heure.

Avec les amendements successifs ouvrant des possibilités de révision, des adhérents ont pu demander et obtenir des diminutions et des suppressions de la prestation compensatoire, mais en regard du parcours de combattant  c’est très peu.

Aujourd’hui, Suzanne décédée, je me retrouve Présidente du CCN-ARPEC et je découvre, avec peine, que sur cette dernière ligne droite où nous devrions tous nous regrouper, des voix se font discordantes.

Ce qui a motivé cet article, ce sont  deux évènements désagréables  émanant de ces deux associations.

L’une met en cause notre objectif sur l’arrêt de la prestation compensatoire au décès du débiteur, pensant que c’est illusoire. Nos soutiens de la part de nombreux élus, nos entretiens constructifs avec la Chancellerie démontrent le contraire. La voie ouverte par la Chancellerie nous permet de penser que nous allons dans le bon sens.

L’autre utilise sur son site une lettre que j’ai écrite à la Garde des Sceaux en la modifiant (en enlevant le passage sur Suzanne BARTHOD) et donc sans en donner la source. Ce qui entretient la confusion dans l’esprit du lecteur.

Pour notre part,  le CCN-ARPEC serait heureux de faire bénéficier nos adhérents des avancées obtenues par les deux autres associations, mais nous n’en connaissons pas.

J’ai été en contact avec ces deux associations et mon avis est simple et revient au début de ce propos.

  • Soit on est d’accord et on fait partie de la même association
  • Soit on veut faire cavalier seul mais au mieux on ne crée pas de confusion, au pire on ne perturbe pas et ne discrédite pas l’autre.

Si c’est volontaire, c’est montrer son vrai visage, et démontrer que le monde associatif est juste un prétexte,Si c’est une « maladresse » c’est simplement stupide car il est tellement évident de comprendre que c’est contre productif.

L’un est négatif et condamne, l’autre est positif et  copie. Evidemment, je discute avec la deuxième et je suis flattée d’être copiée (on ne copie que ce qui est bien) Mais il faut le faire en toute transparence.

Je ne me serais jamais permise de copier un courrier d’une autre association, si je le trouve intéressant et que je souhaite le faire partager à mes adhérents, sans en demander l’autorisation à l’auteur.

Elémentaire….

C’était juste une mise au point pour que les choses soient claires et les relations apaisées. Bien sûr ces propos s’adressent à ceux qui sont dans ce sentiment.

Pour les autres….c’est leur problème !

Posted in ACTUALITES, Association CCN-ARPEC on 19 juin 2018 – 6:20 | Comments (0)

La maîtresse retourne à l’école…(1)

Etre enseignant, c’est avant tout, déjà pour montrer l’exemple, être sans arrêt en train d’apprendre. Il faut toujours alimenter la machine et plus on enseigne et plus on apprend. Etre en position d’élève est formateur tant sur la matière apprise que sur la manière de le faire.

Retourner à l’école, c’est se mettre en situation physique d’élève, dans une classe, un amphi et maintenant devant son ordi…

Déjà à 50 ans, j’étais redevenue étudiante en  obtenant,  grâce à mon inspecteur, une formation à la faculté des sciences de l’éducation . Expérience chargée d’enseignements et de conséquences finalement  positives mais en surmontant des difficultés surprenantes! (j’en ai déjà fait le récit sur ce blog et j’y reviendrai)

Cette fois, je viens de m’inscrire à une MASTER CLASS, animée par un écrivain reconnu mondialement : ERIC EMMANUEL SCHMITT.

Est-ce un hasard, que cet écrivain s’adresse à moi (enfin à tout ceux qui veulent écrire un livre) au moment où j’ai besoin d’un tuteur!

Le hasard…ou pas! On lance un projet et il se trouve que l’on rencontre quelqu’un qui va nous informer, nous donner une piste.On entend une émission de radio, on « tombe » sur un livre….

J’ai déjà vérifié ces phénomènes tout au long de mes aventures de vie…j’aime ce mot « aventures » qui résume la position dans laquelle on aborde une situation de la vie : expériences, rencontres, apprentissage, déception, enthousiasme, échec,  persévérance, réussite…toutes les étapes de l’aventure.

Evidemment, je m’inscris à cette nouvelle aventure. La Master Class ne commence qu’en septembre et je dois avancer dans mon projet. J’ai accès aux têtes des 20 chapitres : je les revisite en les nourrissant de ce que j’ai déjà mis en place, les personnages , les situations…

Je continue à écrire selon les conseils de Chris BATY  » Ecrivez un roman en 30 jours ». Je me dis que ce sont des pièces du puzzle et que cette master class m’aidera à les assembler. D’autant que je n’ai rien à inventer, j’aurai même trop de matière. Ce qui peut revenir au même. D’ailleurs je retrouve des pans entiers de textes et parfois je suis surprise de les avoir écrits. Il est vrai que j’avais parfois plus de rage ou de compréhension selon le moment où je me confrontais à cette même situation : ils correspondent à toutes les étapes traversées pour finalement aboutir à ce projet.

Une autre porte  va s’ouvrir et je sais que  ce livre est la clé qui va le permettre. En fait j’ai un autre livre à écrire et même plus d’un en attente. Ce projet  est primordial à deux titres : avant tout pour laisser un trace de l’association, donc avant tout pour les autres mais aussi pour m’obliger  à passer le pas de la matérialisation d’un livre .

Régulièrement, l’annonce de l’écrivain arrive sur le mur Facebook où je l’ai rencontré. Comme un mantra, il me rappelle mon projet au cas où je pourrais l’abandonner … déjà, j’ai payé, pas le prix fort mais 120 euros quand même et puis il y a d’autres signes qui me sont envoyés…

On lance des lignes et on prend des poissons….

à suivre : « la maîtresse retourne à l’école » (2)

Posted in ACTUALITES, Association CCN-ARPEC, école, Education on 2 juin 2018 – 2:07 | Comments (0)

Préambule au livre que je suis en train d’écrire….

Les familles dites »recomposées »sont souvent des familles décomposées.

Mais les membres de ces familles ne réagissent pas tous pareil : de la rancoeur à la compréhension, de la vengeance à la main tendue, en passant par l’indifférence et le statu quo, toutes les attitudes attisent ou tempèrent les relations compliquées de ces familles recomposées.

Selon que le curseur va plus vers le négatif et ce sont des secrets, des non-dits, des mensonges qui, plus le temps passe, deviennent impossibles à contrôler. Alors c’est le vide, la scission, la coupure de tous contacts : on ne se voit plus, on n’existe plus pour son père, pour ses enfants.

Mais il y a toujours de l’espoir et parfois le hasard rebat les cartes pour le meilleur et laisser le pire au passé.

Je vais raconter l’histoire d’une famille décomposée par le divorce mais plus encore par des problèmes d’argent créés par une condamnation à verser une prestation compensatoire sous forme de rente viagère.

Cette histoire est celle de milliers de familles piégées dans l’application d’une loi qui a fait exploser au cours des dernières décennies des bombes à retardement dans ces familles en détruisant  les rapports humains qui peuvent être  déjà fragiles dans des familles unies.

Evidemment, je ne citerai pas une famille  en particulier et surtout pas la nôtre, mais comme la raison, le déroulement et les conséquences sont les mêmes pour toutes ces familles, écrire une « fiction », c’est raconter l’histoire de chacune de ces familles, déchirées et qui souhaitent apaisement et réconciliation .

Comment retrouver des liens, qui sont ceux du sang, de la transmission naturelle de génération en génération avant que les plus anciens ne disparaissent et laissent des non-dits et des  amertumes impossibles à réparer.

Chacun doit se construire sur les fondations laissées par ceux qui les ont précédés, parents, grand-parents…Lorsque l’éloignement est décidé parce que l’on ne s’apprécie pas, c’est la logique dans toutes les familles…on ne choisit pas sa famille!

Mais lorsque l’éloignement est provoqué par le dénigrement, la haine, le mensonge ou pire encore le silence…comment réparer?

Cette histoire aura un happy end, parce que certains ont eu l’intelligence de coeur  de ne pas transmettre la haine. Ils ont décidé , en  regardant leurs enfants , de leur léguer ce à quoi ils ont droit : le passé de toute leur famille, leurs racines sans quoi on risque d’être bancal toute sa vie.

Ils ne sont pas nombreux et j’espère que cette histoire  fera réfléchir les autres.

C’est mon indéfectible optimisme et ma foi dans les enfants qui ont enrichi mon parcours de maîtresse d’école qui m’encourage à cette production.

Je m’y attèle avec détermination pour laisser une trace de tout le travail accompli par les bénévoles de notre association, le CCN-ARPEC,  pour les familles qui ne peuvent pas ou plus s’exprimer mais aussi ….parce que c’est indispensable  pour toutes les familles, pour  notre famille.

Je m’y attèle parce que le combat n’est pas terminé et qu’il faut utiliser tous les moyens disponibles pour rester en lumière et faire entendre notre dernière requête.

Cette histoire emblématique sera l ‘illustration de la situation toujours actuelle de milliers de familles laissées sur le bord de la route par la Justice.

Pour ne pas alourdir le fil de l’histoire, il sera fait des reports dans une partie juridique qui différenciera les lois sur le divorce de 1975 et 2000 en précisant les causes de divorce et leurs conséquences.

Cette partie  juridique sera aussi un guide sur les différentes formes d’union : mariage, pacs, concubinage…. Je laisserai à notre avocate-conseil le soin de la rédiger.

La troisième partie montrera de nombreux cas de familles impactées par la loi de 1975 et toujours dans la détresse de voir leur situation régler.

Contrairement à ce que pense nos élus actuels que nous rencontrons pour faire adopter l’amendement enfin libérateur, il existe deux sortes de divorcés, ceux de la loi de 1975 qui nous préoccupent et ceux de la loi de 2000 : loi qui a été faite pour  éviter les injustices de la précédente.

Voilà, j’ai parlé de ce projet autour de moi pour commencer à le faire exister. En premier à ma famille et à mes amis qui m’encouragent comme toujours.

J’ai proposé, bien sûr, ce projet lors de notre dernière Assemblée Générale. Tous ceux présents ont approuvé car il n’est pas question pour chacun d’ente eux  de mettre leur  propre situation en lumière : les relations sont si fragiles qu’il est inutile  de mettre de l’huile sur le feu!

Pour ceux qui ont eu la patience de lire ce texte, vous comprendrez que j’ai l’habitude de rédiger; mes études littéraires, mon métier d’enseignante et mes implications dans les associations m’ont toujours conduite à écrire. J’ai aussi gardé de mon passé de secrétaire  la compétence de taper sur un clavier.

Mais écrire une histoire, c’est une autre….je me lance, on verra bien!

C’est toujours ce que j’ai fait dans ma vie avec ma devise « si les autres le font, pourquoi pas moi? »

Merci par avance pour vos encouragements.

Sur ce blog, je m’adresse à mon fidèle, et j’espère pas unique lecteur, dessinateur de BD qui évidemment se reconnaitra : quelques petites illustrations pourraient agrémenter mes écrits!!!! Merci par avance.

 

Posted in ACTUALITES, Association CCN-ARPEC, Personnel on 24 avril 2018 – 3:08 | Comments (0)

Remobilisation au CCN-ARPEC

Depuis 2O ans, nous nous mobilisons pour venir en aide à des familles recomposées qui après un divorce se trouvent dans des situations financières et humaines très difficiles et encore davantage au moment du décès de celui qui versait une prestation compensatoire.
En tant que présidente de cette association, je me dois de relancer une fois de plus la mobilisation de tous, adhérents et familles, pour aboutir, ENFIN, à ce que l’Etat rende équitable des jugements qui ont totalement déviés de leur objectif : au lieu de redonner leur autonomie aux époux divorcés, ils ont au contraire accentuer des liens devenus indestructibles et trop souvent destructeurs.
 
C’est ce que j’indiquais déjà, en 1998 quand notre association avait été auditionnée par la Commission des lois. 2O ANS!!!
Nos revendications ont été entendues et reconnues mais encore faut-il réparer! De modification de lois en amendements, la justice a repris ses droits, mais tellement lentement et tellement peu. La Garde des Sceaux de l’époque, ne m’avait-elle pas dit que le problème se résoudrait de lui-même…. c’est sûr on finit tous par mourir!
 
Et bien non! On meurt, mais le problème, même légèrement réduit subsiste et les familles déjà fragilisées par les divorces vont de nouveau se déchirer parce que la réparation n’a pas été vraiment finalisée.
C’est l’objectif de cette ultime campagne : Obtenir un dernier amendement: LA SUPPRESSION DE LA PRESTATION COMPENSATOIRE AU DECES DU DEBITEUR pour libérer une fois pour toutes les familles de cette dette qui n’en était pas une!
Comme beaucoup, dans le monde associatif qui défend une cause, on a l’impression de vider une piscine à la petite cuillère !!
Avec les réseaux sociaux et les nouveaux moyens de communication, disons que nous avons une plus grosse cuillère.
A vous de me le dire en partageant ces messages.
Lettre à adresser aux  élus, député(e)s et sénateurs (trices).

Madame, Monsieur,

Connaissez vous notre association ? Peut-être pas.
Qui sommes – nous ??Nous représentons plus de 50.000 familles anciennes ou recomposées, dont le chef a été condamné lors d’un divorce avant la loi de l’an 2000, à verser à son ex épouse une rente viagère de prestation compensatoire. A la fois dette et prestation alimentaire cette rente viagère versée depuis plus de vingt ans le plus souvent, représente en moyenne un total de plus de 150.000€.

Pour mémoire, après la loi 2000 sur le divorce, la moyenne des sommes demandées sous la forme de capitaux et payable en 8 ans, n’est que de 50.000€.?Le législateur a donné avec la loi 2004 sur le divorce, la possibilité de demander une révision ou une suppression de cette rente…..
Mais moins de 2% des divorcés ont pu utiliser cette procédure et moins de 1% ont obtenu gain de cause !!!?Aujourd’hui ces « vieux divorcés » souvent remariés ont en moyenne plus de 80 ans et continuent à verser, vingt voire trente ans plus tard, plus de 25% de leurs revenus à leur ex – épouse.

Pire, au moment du décès, la conversion en capital de cette rente sera prélevée sur l’héritage sans que la famille du deuxième lit puisse s’y opposer.

Quand on sait que l’héritage est composé essentiellement du nouveau domicile conjugal, on imagine sans peine la crainte des secondes épouses et de leurs enfants.?Il convient de dire que l’amendement modifiant le premier alinéa de l’article 33-VI de la loi N°2004-439 du 26 mai 2004, qui permet de « demander la révision de la rente lorsque son maintien en l’état a pour conséquence de procurer au créancier un avantage manifestement excessif…….. », a permis à quelques débirentiers d’entamer un recours qui, dans la plupart des cas, a conduit à une diminution, voire une suppression de la prestation compensatoire.

?Mais tous les cas critiques demeurent.?En effet de nombreux débirentiers, pour des raisons pécuniaires ou par peur du résultat négatif d’un recours, n’osent entamer une action en justice. Ils vivent dans la hantise de laisser à leurs héritiers une situation catastrophique. Les problèmes importants surgissent au décès du débiteur lors du partage de la succession dont l’actif est amputé de la dette que représente cette rente transformée en capital en application d’un barème prohibitif. A la peine de ces héritiers s’ajoutent une nouvelle douleur morale et une charge financière insoutenable pour ses familles recomposées (veuves et enfants).
Il est important de mettre un terme à cette situation en supprimant la dette au décès du débirentier.

A cet effet nous vous demandons de poser à M. le Ministre de la Justice, Garde des Sceaux, la question écrite ci-jointe.

Je vous remercie pour l’intérêt que vous voudrez bien porter à ma demande et vous prie d’agréer, Monsieur
Le Député, l’expression de ma considération distinguée. »

Voici, ci-dessous, une question écrite d’un élu, mais chacun selon la connaissance qu’il a de la prestation compensatoire argumente de façon plus personnelle. Depuis 20 ans, nous avons des élus qui suivent notre dossier et se mobilisent toujours. Cependant avec le renouvellement de l’Assemblée Nationale, nombre de députés sont nouveaux et nous devons les informer et souvent les rencontrer pour les mobiliser.

QUESTION ECRITE A Madame LA MINISTRE DE LA JUSTICE
GARDE SCEAUX

Question posée par ………Député(e) ou Sénateur (trice)

L’attention de Mme la Ministre est appelée sur les divorcés d’avant la loi 2000 qui ont été condamnés à verser à leur ex-épouse une rente viagère de prestation compensatoire. A la fois dette et prestation alimentaire cette rente versée depuis souvent plus de vingt ans représente en moyenne une somme totale de plus de 150.000€.

Pour mémoire il est indiqué qu’après la loi 2000 sur le divorce la moyenne des sommes demandées sous la forme de capitaux et payables en 8 ans n’est que de 50.000€.

La loi de 2004 sur le divorce a ouvert la possibilité de demander une révision ou une suppression de cette rente…..Mais très peu de divorcés ont utilisé cette procédure?Certes le dernier amendement modifiant le premier alinéa de l’article 33-VI de loi N°2004-439 relative au divorce, a permis d’améliorer la situation de quelques débirentiers.

Les recours ainsi entamés ont, dans la plupart des cas, conduit à une diminution, voire à une suppression de la prestation compensatoire.?Cependant nombreux sont encore les débirentiers, les plus faibles et les plus démunis qui, faute essentiellement de moyens financiers, n’osent pas demander cette révision.
Ils vivent dans la hantise de laisser à leurs héritiers, veuve et enfants, une situation catastrophique. Les problèmes importants surgissent au décès du débiteur. A la peine s’ajoutent une nouvelle douleur morale et une charge financière insoutenable pour les familles recomposées.?
Il paraît important de mettre un terme à cette situation en supprimant la dette au décès du débirentier.
M. le Ministre je vous demande de prendre des dispositions dans ce sens en signalant l’urgence. Il s’agit d’une population vieillissante (moyenne d’âge 80 ans) et d’une manière peu fortunée

Posted in ACTUALITES, Association CCN-ARPEC on 12 février 2018 – 9:37 | Comments (0)